Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par Société des systèmes biologiques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIOTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-45 du 10 novembre 2017.
Le déposant est Société des systèmes biologiques domicilié(e) 885 rue Alphonse Gourju - 38140 - Apprieu - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des systèmes biologiques, Monsieur Hadrien Greco domicilié(e) 885 Rue Alphonse Gourju - 38140 - Apprieu - France.
La marque BIOTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société des systèmes biologiques - 885 rue Alphonse Gourju - 38140 - Apprieu - France
Société des systèmes biologiques, Monsieur Hadrien Greco - 885 Rue Alphonse Gourju - 38140 - Apprieu - France
Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45
Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Inscription le 30 mai 2018 - Retrait partiel n°724881 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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